Marque expirée - Marque en non vigueur

TRACT HORSE SELLERIE
Mr Prost Jean-Michel

Numéro de dépôt :
3449909
Date de dépôt :
12/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
12/09/2016
TRACT HORSE SELLERIE de Prost Jean-Michel

Présentation de la marque TRACT HORSE SELLERIE

Déposée le 12 septembre 2006 par monsieur Prost Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « TRACT HORSE SELLERIE »

Le déposant est monsieur Prost Jean-Michel domicilié(e) 776 route de l'étang,16100 BOUTIERS ST TROJAN - 16100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PROST Jean Michel domicilié(e) 776 route de l'étang,16100 BOUTIERS ST TROJAN - 16100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACT HORSE SELLERIE est expirée depuis le 12 septembre 2016.


Mr Prost Jean-Michel - 776 route de l'étang,16100 BOUTIERS ST TROJAN - 16100 - France


Mr PROST Jean Michel - 776 route de l'étang,16100 BOUTIERS ST TROJAN - 16100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Inscription le 12 avril 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°721201 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-12

Outils et instruments à main entraînés manuellement à savoir pinces, cisailles. Outils à main actionnés manuellement de marechalerie à savoir râpes, pinces à parer, tricoisess, dégorgeoirs, dérivoirs, mailloches, pinces à déferrer, pinces à river.

Cuir ou imitation du cuir peaux d'animaux, malles, valises, articles de bagages pour la randonnée, pour l'équitation et la ville ; Harnais pour équidés, accessoires pour l'attelage et la traction hippomobile en cuir, tissus, fibres synthétiques et feutre à savoir traits, boucleteaux, guides, brides, croupières, colliers de traction, colliers d'attache et plus généralement tout article de sellerie. Selles de cheval, accessoires de selle de cheval à savoir sangles, étriers, étrivières, protection de sangle, colliers de chasse, licols, mors, bridons, renes, longes ; tout accessoires de randonnée à cheval à savoir musettes, couvre-reins, couvertures, fontes, bissac, sacs à crottins, tapis de selle, bat de transport et de charge. Courroie de harnais et d'attache, sangles, lanières en cuir, fouets. Accessoires de bourrelerie et de travail du cuir à savoir lisettes, reinettes, couteaux à parer, couteaux à pieds, compas, alènes, porte alène, aiguilles, fils, abat carré, emporte pièces, pareuses, embosseurs.

Vêtements, chaussures, bottes, destinés à l'équitation à l'attelage hippomobile, au travail et à l'entretien des équidés.